Frais généraux
C 'est un contrat indispendable à l'entreprise et au TNS. Il permet de couvrir les frais permanents et de supporter les dépenses nécessaires à son exploitation en cas de maladie ou d'accident du dirigeant. Ne pouvant plus remplir ses fonctions, cette solution permet à la société de continuer de fonctionner.
Qui est concerné?
Le dirigeant ou un salarié clé de l'entreprise adhérente.
Ce contrat s'adresse à des entreprises implantées en France métropolitaine.
Que prend-t-elle en charge?
Les charges d'exploitation habituelle :
- Les dépenses d'eau, gaz, électricité, chauffage, téléphone, loyeret charges, entretien et réparations, des locaux professionels,
- Les frais de véhicule professionnel,
- Les frais de voyage et déplacements,
- Les frais de réception, de représentation et de congrès,
- Les salaires et les charges afférentes aux employés habituels,
- Les taxes et impôts professionnels,
- Les intérêts et taxes payés sur les traites de financement des locaux porfessionnels,
- Les coûts de location de matériel et de mobilier,
- les pertes par dépréciation des matières consommables,
- Les amortissmeent d'équipement,
- Le petit outillage;
- Les agios sur les découverts bancaires,
- Les cotisations syndicales et professionnelles,
- Les cotisations sociales et personnelles obligatoires,
- Les primes d'assurance,
- Les honoraire comptable,
- Les frais de fournitures de bureau, frais de documentation, de correspondance et de téléphone, annonces, insertions et publicité.
Les charges d'exploitation exceptionnelles :
- Les coûts de remplacement correspondant aux frais supplémentaires d'exploitation liés au remplacement de l'assuré si l'adhérent fait appel provisoirement à une personne étrangère à son entreprise pour en maintenir l'activité même partiellement.
Coût et limites
Il faudra:
- Choisir la durée d'indemnisation (12 à 24 mois suivant les assureurs)
- Le montant de l'indemnité (jusqu'à 13 000 euros par mois)
Il faudra être vigilant sur :
- Les conditions générales du contrat,
- Le choix de la période d'indemnisation,
- Evaluer les besoins de l'entreprise,
- Ajuster la police d'assurance aux besoins réels de l'entreprise.
Le coût de l'assurance frais généraux dépendra sur :
- L'âge de l'assuré au moment de la sosucription,
- L'activité professionnelle,
- Le montant des garatnies,
- La durée d'indemnisation.
Pour conclure
Grâce à l'assurance frais généraux, le dirigeant ou le travailleur indépendant peut envisager la pérénité de son entreprise en cas d'imprévus entrainant une incapacité de travail temporaire.
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